CGU.CGV

ORGANISME DE FORMATION

Masterclass&workshopCulture
Siret n° 92969630000011
Organisme déclaré sous le numéro d’activité 11757029175
Agréé et certifié par l'ICPF reconnu par le CNEFOP
Enregistré sur le catalogue Datadock certifié QUALIOPI depuis le 7 mai 2021 sous l’entité petit schirman puis le 4/09/2024 sous l’entité masterclass&workshopCulture©
Marché de l'art, droit de la culture, environnement professionnel de l’artiste plasticien, de l’auteur.

1 - Propriété intellectuelle du site et des contenus

Le site web dont l’adresse masterclassworkshopculture.com est la propriété intégrale de l’organisme de formation masterclass&workshopCulture tant en ce qui concerne le design, l’arborescence et les contenus des formations. Hormis les visuels et liens importés ou sous licence creative commons.

2 - Positionnement / Prise en charge / Méthode
Objectifs / Modalités d’accès / Délais / pré requis

Article 1 - Déroulement de la formation-transmission des documents
Les personnes qui s’inscrivent à une formation de l’organisme reçoivent une convention à signer.
Aucun pré requis n’est nécessaire pour suivre les formations de l’organisme

• chaque participant se verra remettre les documents suivants:
• avant le début de la formation
• un questionnaire de positionnement / questionnaire spécifique handicap
• la charte de l’organisme
• le réglement intérieur de l’organisme
• une convocation
• une convention de formation en double exemplaire signée par les parties
• pour la FOAD : assistance technique et mise à disposition de la plateforme google meet premium/de l’outil padlet
• pendant la formation
• les documents liés aux workshops / évaluations /questionnaire à mi parcours
• attestation de présence par demi-journée/journée
• pour la FOAD, une assistance technique et pédagogique
• une information du bénéficiaire sur les activités pédagogiques à effectuer à distance et leur durée moyenne

des évaluations qui jalonnent ou concluent l'action de formation; (…)« 3° La mise en place de phases réflexives, distinctes des mises en situation de travail et destinées à utiliser à des fins pédagogiques les enseignements tirés de la situation de travail, qui permettent d'observer et d'analyser les écarts entre les attendus, les réalisations et les acquis de chaque mise en situation afin de consolider et d'expliciter les apprentissages ; par une synthèse par projet quotidienne avec compte rendu envoyé à l’issue de la formation ou positionné sur l’outil padlet directement.
à la fin de la formation
attestation de fin de formation et de validation de l'acquis
attestation d’assiduité (FOAD et présentiel) avec évaluations rendues
un questionnaire de satisfaction
un lien sur un drive dédié, outil utilisé “PADLET”(plateforme sécurisée de partage de documents et de visualisation progressive de la formation)
un accès sécurisé à la plateforme pédagogique (base documentaire liée à la formation, actualités)

article 2 - conditions de prise en charge par un organisme de financement OPCO

L'organisme de formation accompagne les demandeurs dans la constitution de leur dossier et dans sa transmission à l'organisme de financement correspondant.
Les conditions: la formation des artistes-auteurs est accessible aux artistes-auteurs:
➢ disposant d’un numéro SIRET ou sans SIRET pour les auteur.rice.s recevant leur rémunération par une société de production, éditeur ou une SPRD notamment
➢ justifiant d’un revenu suffisant sur les années précédant la formation selon les conditions afdas, (voir le site www.afdas.com) : (maj 2026-2027)

Pour prétendre à un financement de formation, le montant de vos recettes et droits d’auteur perçus sur 3 ans (hors année en cours) doit être supérieur ou égal à
7 386 € (600 x SMIC horaire brut au 1er juin 2026).

Ces recettes sont à justifier avec :
➜ Votre déclaration Urssaf Limousin
➜ Vos attestations annuelles de revenus artistiques
➜ Vos relevés de droits d'auteurs
➜ Vos appels trimestriels à cotisations

(sources officielles site web afdas)

Délai de carence

Un financement de formation par l’Afdas entraine désormais une carence. C'est un délai à respecter entre 2 formations, qui démarre à partir du dernier jour de stage.

Il varie selon la durée de la ou des dernières formations suivies. Pour 2026, le calcul de la durée de carence intégrera les stages de formation effectués en 2025.La constitution du dossier se fait directement sur la plateforme afdas à l’adresse suivante :
https://www.afdas.com/particulier/deposer-votre-dossier-de-formation-et-assurer-son-suivi.html

Les conditions de financement peuvent changer, vérification auprès de :
https://www.afdas.com/particulier/connaitre-les-dispositifs-et-les-modalites-dacces-a-la-formation/artistes-auteurs.html

le devis du centre de formation
le programme de la formation
votre cv
une lettre de motivation
vos justificatifs d'activité:
votre affiliation Urssaf
Votre attestation d'assujettissement, de notes de droits d'auteurs, votre déclaration fiscale 2035 afin de justifier des revenus sur les 3 dernières années (voir conditions afdas www.afdas.com)

Les artistes auteurs ne pouvant bénéficier du financement d’un OPCO, peuvent faire la demande d’un aménagement des paiements

3 - Méthode Déroulé et Objectifs

➢ chaque apprenant bénéficie d’une approche personnalisée

➢ chaque formation est accompagnée de workshops et de documents co-construits, les formations se font en petit groupe ou sont individuelles et peuvent avoir lieu en présentiel, à distance ou en mode hybride selon les besoins, des visites d’ateliers et formations in situ pour les plasticiens sont aménageables également.

➢ chaque formation dispose de ses propres objectifs consultables dans les programmes spécifiques

➢ chaque formation peut être proposée en présentiel, à distance ou en blended learning (mixte présentiel distanciel), ce qui permet à chaque apprenant.e d’avancer à son rythme, de préparer à distance les workshops transmis en amont de la formation.

➢ les formations sont délivrées en nombre très restreint d’apprenants.es afin d’assurer une qualité maximale.

➢ Les formations ont pour objectif de permettre à l’artiste-auteur.rice de se repérer dans un marché global et spécifique, de projeter et d’y intégrer son travail à court terme. Les formations permettent également de flécher les bons interlocuteurs pour protéger et diffuser ses créations. Enfin, chaque apprenant.e repart avec des documents co-construits, une démarche à suivre, les clefs pour une négociation et des outils précis lui permettant de trier, d’évaluer et de vendre ses créations.

➢ Il sera remis à chaque apprenant.e à l’issue de la formation une attestation de fin de formation et d’assiduité ainsi qu’une évaluation des acquis.

4/- Les conditions de dépôt de votre dossier et les modalités et les délais d’accès:

➢ vous devez remplir le formulaire de prise en charge AFDAS et y joindre les pièces pré-cité

➢ vous pouvez soit envoyer directement à l'Afdas soit nous transmettre votre dossier que nous l'envoyons pour vous ou tout autre OPCO.

➢ Ce dossier doit parvenir au plus tard 4 semaines avant le début de la formation. Le délai de réponse de l’organisme de formation est de trois jours ouvrés.

L’organisme de formation répond dans un délai de trois jours ouvrés au demandeur de stage.

Les formations peuvent être prises en charge par tout OPCO en lien avec les thématiques :

Pour les artistes auteurs: AFDAS https://www.afdas.com/connaitre/contacts

Pour les indépendants, professions libérales: FIF pl https://www.fifpl.fr/

pour les salariés de la fonction publique territoriale: cnfpt http://www.cnfpt.fr/

pour les salariés: Pôle emploi (aide individuelle à la formation ) ou directement auprès de votre employeur ( voir site information afdas modalités d’accès au cpf

➢ les formations sont aménageables pour un public empêché, elles peuvent être entièrement données à distance ou sur le lieu de l’apprenant.e, un aménagement de durée et de format des documents co construits en compensation pédagogique est prévu sur demande préalable. Un entretien d’accueil sera envoyé au préalable afin de déterminer les conditions d’accueil.

➢ L’organisme de formation n’est pas soumis à l’arrêté du 20 septembre 2019 portant référentiel général d’amélioration de l’accessibilité néanmoins tout est mis en oeuvre pour l’aménagement des conditions d’accueil qu’elles soient numériques (cf bouton audiodescription des formations) ou autres (compensation pédagogique).

Modalités d’assistance technique synchrone permantente et asynchrone 24h avant la formation si nécessaire en jour ouvré,
Disposer d’un ordinateur et d’une connexion wifi suffisante, assistance par téléphone ou mail ou en partage d’écran.
Transmission d’outils pédagogiques et de lien à une plateforme par l’organisme de formation

3 - Tarifs des formations

Les forfaits de formation ne sont pas assujetties à la TVA selon l'article L 261-4-4 du cgi. Ils sont communiqués par l’organisme dans l'offre de formation.

Les tarifs sont ajustés aux forfaits des OPCO afin de ne pas faire subir de dépassement aux apprenants.es et sont susceptibles de modification.

4 - Dédit abandon absence

4.1 En cas de dédit par l’apprenant.e 3 semaines avant le début du stage suivant la réponse positive de prise en charge par l’organisme de financement correspondant et sans possibilité de report sur une autre session, l’apprenant.e sera redevable de 50% du coût global de la formation auprès de l’organisme de formation.

4.2 En cas de dédit par l’apprenant.e 1 semaine avant le début du stage suivant la réponse positive de prise en charge par l’organisme de financement correspondant et sans possibilité de report sur une autre session, l’apprenant.e sera redevable de la totalité du coût global de la formation auprès de l’organisme de formation.

4.3 Dans les deux cas, le remboursement correspond au fait que l’organisme ne pourra pas remplacer l’apprenant.e dans les délais impartis (correspondant aux délais incompressibles de l’opca) et que son financement n’est payé par l’opca qu’à l’issue de la formation sur attestation de présence. Une justification sera demandée à l’apprenant.e et transmise à l’OPCO.

4.4 En cas d’absence pendant la formation sur moins de 80 % de la durée totale du stage, un remboursement intégral du coût de la formation sera dû par l’apprenant.e, un justificatif sera transmis et envoyé à l’OPCO.  4.5 En cas de dédit par l’organisme de formation 3 semaines suivant la réponse positive de prise en charge par l’opca, un report sera proposé à l’apprenant.e, la formation étant intégralement prise en charge par l’OPCO, aucune somme ne sera remboursée à l’apprenant.e.

Section B2B - CONFORMITÉ QUALIOPI ET OBLIGATIONS PARTICULIÈRES DU DONNEUR D'ORDRE (ÉCOLE)

.1. Cadre réglementaire
Les parties s'engagent à exécuter leurs obligations en stricte conformité avec le Référentiel National Qualité (Certification Qualiopi), notamment conformément aux dispositions du décret n° 2026-728 du 1er août 2026 relatif aux indicateurs d'appréciation des critères de qualité.

.2. Obligations et transmission d’informations par l'École
Pour permettre au Prestataire (le sous-traitant) de remplir ses obligations pédagogiques et de respecter les indicateurs Qualiopi qui lui sont applicables, l'École donneuse d'ordre s'engage expressément à :

Fournir le référentiel et le matériel pédagogique : Transmettre au Prestataire, au moins [X] jours avant le début de la formation, le livret d'accueil des apprenants, le règlement intérieur applicable, le programme détaillé validé, les objectifs opérationnels de la formation, ainsi que les supports et outils pédagogiques obligatoires de l'École.
Informer sur le profil des apprenants : Communiquer au Prestataire les prérequis des apprenants, les résultats des évaluations de positionnement initial réalisées par l'École, ainsi que les aménagements ou besoins spécifiques des personnes en situation de handicap (PSH) identifiés, afin de permettre au Prestataire d'adapter son animation (Indicateurs du Critère 1 et Critère 6).
Mettre à disposition les outils de suivi qualité : Fournir les feuilles d'émargement (numériques ou physiques), les questionnaires d'évaluation de fin de formation (satisfaction) et les modalités d'évaluation des acquis (quiz, examens) exigés par son propre processus Qualiopi.

.3. Modalités de contrôle qualité exercées par l'École
Conformément aux exigences de traçabilité imposées à l'École par la réglementation en vigueur, le Prestataire accepte que l'École exerce un contrôle sur la qualité des prestations délivrées selon les modalités suivantes :

L'École procédera à une évaluation de la prestation du sous-traitant via l'analyse des retours des questionnaires de satisfaction des apprenants.
L'École se réserve le droit de réaliser des audits de suivi ou des visites de contrôle ponctuelles (en présentiel ou distanciel) pendant l'exécution de la mission.
En cas d'écart constaté par rapport aux exigences du référentiel qualité de l'École ou de signalement d'un dysfonctionnement par un apprenant, les parties s'engagent à mettre en place un plan d'actions correctives conjoint sous un délai de [X] jours.

.4. Réalisation personnelle et interdiction de sous-traitance en cascade
Conformément à la réglementation sur la sous-traitance des actions de formation, le Prestataire s'engage à exécuter personnellement la mission d'animation ou de formation confiée par l'École. Il s'interdit formellement de sous-traiter, à son tour, tout ou partie de ladite prestation à un tiers.

.5. Déclarations administratives (Cas spécifique CPF)
Dans l'hypothèse où l'action de formation est adossée au Compte Personnel de Formation (CPF), les parties attestent être en conformité avec le décret n° 2023-1350 : le Prestataire confirme être titulaire d'un Numéro de Déclaration d'Activité (NDA) en vigueur et de sa propre certification Qualiopi (sauf exception légale de seuil de chiffre d'affaires), et l'École s'engage à référencer le Prestataire sur la plateforme EDOF.

5 - RGPD

Les informations recueillies sur le formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par Masterclass&WorkshopCulture pour statistiques. La base légale du traitement est le consentement.

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Masterclass&WorkshopCulture.

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire de traitement des informations notamment en cas de formations successives par l’apprenant.e.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données ou le service chargé de l’exercice de ces droits : caroline petit schirman mail masterclassworkshopculture@gmail.com.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

A noter : l’organisme de formation n’utilise que les données personnelles nécessaires à l’exercice de la formation, il n’utilise pas de cookies ni ne transmet les données à aucun autre organisme. L’organisme de formation s’interdit l’envoi intempestif de newsletter afin de respecter le RGPD et le recueil préalable du consentement. (Cf.https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000037085952/2024-02-19/)

Pour toute réclamation liées aux outils Padlet et Google Meet et aux preuves d’attestation d’assiduité (cpatures d’écran pour les FOAD) s’en référer aux cgu/CGV de ces organismes.

6 - Conditions spéciales formation Marché de l’art et NFT

La formation marché de l’art et NFT intègre une partie technique d’accompagnement à la création d’un nft.

Il est obligatoire de suivre les conditions suivantes.

• Disposer d’une pièce d’identité valide (passeport, carte d’identité)

• Disposer d’un justificatif de domicile pour l’enregistrement

Etape 1: Créer un compte CoinHouse

1. Ouvrez CoinHouse et lancez le processus d’inscription.

Comme vous aurez besoin d'une pièce d'identité en cours de validité et que vous devrez peut-être fournir un justificatif de domicile pour effectuer une transaction, conservez-les à portée de main. La vérification de votre pièce d'identité peut durer plus de quelques minutes, selon votre lieu de résidence.

Afin d'ouvrir un compte particulier chez Coinhouse, il faudra respecter les conditions suivantes :

Vous devez résider en Europe et être d'une certaine nationalité telle qu'indiquée ici 👈🏻

Vous devez fournir une adresse mail valide et propre à un seul compte Coinhouse.

Vous devez renseigner vos informations personnelles.

Vous devez transmettre une pièce d'identité valide et conforme.

Il sera nécessaire de fournir les documents suivants pour finaliser la création de votre compte Particulier:

Un selfie de vous

Une photo lisible de la pièce d'identité qui peut être : (Passeport européen, carte nationale d’identité européenne, titre de séjour européen, le document doit être pris en entier).

⚠️ Le permis de conduire n'est pas une pièce d'identité acceptée.

→ En fournissant ces deux documents votre compte sera au ''Niveau 1'', une fois vérifié par notre service conformité.

Si l'ensemble des documents est conforme et que le dossier est complet, la validation se fait en 48H.

2. Ajoutez un moyen de paiement

Dans un soucis purement pédagogique, il peut être intéressant que l'artiste dépose sur son wallet quelques euros pour les convertir en cryptomonnaie. Il peut s'agir de 10 euros par exemple. En principe, l'artiste ne paie de frais de gaz sur Ethereum au moment

Appuyez sur la case de moyen de paiement et associez un moyen de paiement. Vous pouvez utiliser un compte bancaire, une carte de débit ou effectuer un virement bancaire.

⚠️ Pour les virements bancaires, selon les banques, prévoyez 24h.

L’organisme de formation se réserve le droit de ne pas délivrer cette formation s’il juge inopportun pour l’artiste-auteur de la recevoir notamment en raison d’influences négatives, piratages ou autre sur la market place.

7 - Politique RSE de l’organisme de formation

L’organisme de formation s’engage (cf.charte éthique) à mener une politique RSE au sein de ses actions :

pas d’utilisation de support papier-
réduction d’échanges de documents par mail et mise à disposition d’échange de contenus par la plateforme padlet
limitation des déplacements par le développement des formations à distance
accessibilité des formations en présentiel par les transports en commun
prise en compte des difficultés éventuelles de l’artiste-auteur.rice par l’envoi d’un questionnaire dédié et adaptation de la formation et des évaluations
contenu des formations (contrats, droits d’auteur) axés sur la protection et la juste rémunération des artistes-auteur.rice.s

8 - Usage de la marque Qualiopi

L’organisme de formation utilise la marque Qualiopi conformément au réglement d’usage, à la charte d’usage et à la charte graphique issus du référentiel qualité (Ministère du travail de la santé et des solidarités)

Contact pour tout renseignement : masterclassworkshopculture@gmail.com

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Directrice de publication : Caroline Petit Schirman
masterclass&workshopCulture
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